Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : TRAORE SOUBA
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Micro-entreprise : Oui
Capital social : Non applicable (micro-entreprise)
Adresse du siège social : 14 PL DES TERRASSES DE L’AGORA, 91000 EVRY-COURCOURONNES
Immatriculation : 979 964 715 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18979964715
Inscription au RCS : 979 964 715 R.C.S. Evry
Date de création : 01/10/2023
2. Coordonnées de Contact
Email : tsmastouurr@gmail.com
Formulaire de contact : Contact – Ma boutique
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : TRAORE Souba
Email : tsmastouurr@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de TRAORE SOUBA (Nom commercial : Ts Mastouur), sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de TRAORE SOUBA.
6. Données Personnelles
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8. Responsabilité
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
TRAORE SOUBA se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : tsmastouurr@gmail.com.
Date de dernière mise à jour : 11/02/2025